Devant la succession de contraintes, de difficultés, de freins, pour ne pas dire d’emmerdes, il m’arrive quelquefois d’avoir des baisses de moral. Cela s’est notamment passé le printemps dernier à la suite de la clôture de l’enquête publique, qui ne m’a pas donné envie du tout de mettre à jour mon récit chronologique de « la bataille de la route ». Peut-être que je reprendrai ça un jour.
Depuis, le moral connaît des hauts et des bas. Et puis est arrivée l’archéologie… qui m’a replongé dans les abîmes de l’incertitude.
Alors pour essayer de me préparer à toutes les éventualités, j’avais rendez-vous ce mardi à la Chambre d’Agriculture du Loiret, au service « installation – transmission » pour avoir des informations pour savoir comment ça se passait pour arrêter une exploitation agricole. Je ne sais pas si « arrêter » est le terme exact vu que si l’on parle production, ça n’a même pas commencé. Quoiqu’il en soit, j’ai quand même fait les démarches administratives, fait quelques investissements, je tiens une comptabilité… Donc si je décidais finalement face aux montagnes qui se dressent devant moi, de mettre la clé sous la porte, j’aurai quand même quelques démarches supplémentaires à effectuer.
Il semblerait que pour une fois, ces démarches ne soient pas si compliquées que ça. Je pourrais, si j’étais mauvaise langue (mais ce n’est pas le genre, hein ?), dire que notre beau pays facilite plutôt les arrêts d’activité que les créations, mais vraiment ce ne serait pas rendre hommage à toutes ces personnes (politiciens, technocrates, administratifs…) qui travaillent sans relâche pour le bien de la population, son confort et sa sérénité d’esprit.
En dehors de ces informations, je vous livre le petit calcul que nous avons réalisé de concert avec la conseillère afin d’avoir une vue approximative de ce qui pourrait m’attendre prochainement.
Le 8 avril démarre le diagnostic archéologique.
1ère solution, ils ne trouvent rien
Dans ce cas, ils pourraient me le dire officieusement le soir même. Je pourrais entreprendre les travaux de ma serre quasiment dans la foulée (après le petit délai de l’information officielle). Youpi !
2ème solution, ils voient des choses
Mais soyons réalistes, ils ont trouvé et trouvent des choses en ce moment même juste de l’autre côté du grillage… Il y a donc toutes les chances qu’il y ait également des vestiges sur mon terrain.
Le diagnostic dure une semaine. A la fin de la semaine, j’aurai des résultat officieux. Pour les résultats officiels, il faudra attendre fin mai pour le rendu du rapport. Entre-temps, il me faudra prendre rendez-vous avec les personnes responsables de l’archéologie à la Préfecture et à l’Inrap pour voir comment s’organiser.
Aujourd’hui, voici comment cela se profile : 2 possibilités :
1ère possibilité, arrangement
La serre ne nécessite pas de fondation, et les trous prévus (pour mettre du calcaire tassé à l’endroit des supports de la serre) ne sont pas très importants. Il serait donc éventuellement possible de construire la serre sans pour autant avoir besoin des fouilles préventives puisque je n’endommagerai rien. C’est du conditionnel bien sûr. Du coup, le temps de régler les questions administratives, il serait peut-être possible de la construire dans l’année…
2ème possibilité, abandon du projet de construction
Il y a des vestiges, la construction de ma serre risquerait de les endommager ou de les rendre inaccessibles, la fouille préventive doit donc avoir lieu. Sauf que celle-ci serait à la charge de mon exploitation agricole, c’est à dire moi…
Évidemment, ce coup est absolument impossible à assumer pour moi, même avec la généreuse subvention de 50% du Fond National Archéologique (vous imaginez, 100.000€ de fouilles à 50%, il ne me reste plus que 50.000€ à financer. Mais les 100.000€ sont largement sous-estimés…).
Je suis donc contraint d’abandonner mon projet de construction de serre. S’il n’y a plus de construction, il n’y a plus de risque de destruction de vestiges, donc plus de nécessité de faire des fouilles, sauf que je n’ai pas de serre et que je ne peux pas m’installer en tant qu’exploitant à titre principal puisque sans serre je n’ai pas ma demie-SMI.
Comment faire pour que les fouilles aient lieu sans avoir à les payer ? Solution envisagée : déposer un permis pour ma maison. En effet, j’ai prévu de construire ma maison sur ce terrain à terme. Les fouilles préventives pour un projet de particulier sont prises en charge intégralement par le FNA.
Je dois donc déposer un permis pour ma maison en vitesse pour que cela déclenche les fouilles, que celles-ci aient lieu et que je puisse ensuite déposer un nouveau permis pour ma serre.
Comptons : fin mai, résultat du diagnostic. Je ne prévoyais pas ma maison tout de suite, rien n’est donc prêt. Imaginons que les plans soient prêts fin août. Je dépose le permis, 2 mois d’instruction, nous serons fin octobre. Si le permis déclenche les fouilles, celles-ci n’auront lieu que quelques mois plus tard (les fouilles de l’autre côté du grillage ont eu lieu 8 mois après la fin du diagnostic…). Soyons optimistes, les fouilles commencent au début du printemps 2014, elles durent 2 mois. Ensuite je dois redéposer ma déclaration préalable de travaux pour la serre : 2 mois… Fin juin 2014, je peux commencer les travaux de ma serre. Ça va, finalement c’est juste dans un peu plus d’un an…
Sauf… que mon terrain n’est aujourd’hui pas viabilisé, qu’il le sera seulement lorsque la route sera construite, et que d’ici là, si je dépose un permis pour ma maison, il sera refusé…
Calcul final
Aucune visibilité sur les échéances de la construction de la route. Vu qu’ils ont eu aussi les contraintes de l’archéologie et sans doute d’autres, il est peu probable qu’elle soient construite avant début 2014. On décale donc tout d’un an : le permis pour la maison 2 mois, le début des fouilles 6 mois, la déclaration pour la serre 2 mois, la construction de la serre… En gros, ma serre est utilisable début 2015…
Conclusion
Je ne peux pas commencer mon activité normalement, je ne sais pas quand je pourrai la commencer réellement…
En attendant, je fais quoi ??? Comment je gagne ma vie ?
Qui m’indemnise pour le temps qu’on me fait perdre, pour la ferme que je ne peux pas commencer, pour la dotation Jeune Agriculteur que je ne pourrai plus percevoir (je serai trop vieux) ?
Vous comprenez que je me pose des questions sur la poursuite de cette aventure…
Mais tous ces mots ne sont que suppositions. Pour l’instant, attendons sereinement le diagnostic archéologique pour en savoir plus. Et d’ici là, je fais comme si tout allait bien et que je m’installais normalement.